Déposée le 16 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BRUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS BRUN domicilié(e) ROND POINT DE KERNILIEN PLOUISY, 22200 GUINGAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 910 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BRUN S.A.R.L. Monsieur HUON Roger - France.
La marque TERRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607313.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE FRANCE est expirée depuis le 16 janvier 2006.
ETS BRUN a également déposé les autres marques suivantes : PUR FUMIER DE BOVIN
ETS BRUN S.A.R.L. - ROND POINT DE KERNILIEN PLOUISY, 22200 GUINGAMP - France - SIREN 397910456
ETS BRUN S.A.R.L. Monsieur HUON Roger - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture.Engrais pour les terres.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) Formation, édition de livres, de revues
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRES DE FRANCE"
